Règlement du Forum : IV. Sanctions

IV. Sanctions

A) Messages privés
En cas d’abus par messagerie, l’administrateur se réserve le privilège de vous supprimer le droit a votre messagerie, conformément a la législation en vigueur sur forumactif.

B) Avertissement
En cas d’abus de quelque nature que ce soit, un avertissement (ban1) peut vous être envoyé. Attention, ce n’est en aucun cas, une étape obligatoire.

C) Bannissement provisoire
En cas d’abus sérieux ou de récidive, vous pouvez être banni provisoirement pour une période variable en fonction de la faute commise (ban2) .

D) Bannissement définitif
En cas d’abus grave ou de récidive trop répétées, vous serez banni de manière définitive.
Cette sanction peut être décidée sans préavis.

Dans tous les cas. Sachez que l’équipe administrative est au courant des règles de forumactif et est donc respectueuse de ces devoirs. Les décisions de sanctions sont faites de manière réfléchie et démocratique.

N'hésitez pas à nous faire part des éventuelles remarques que vous auriez, pour améliorer tout ou une partie du forum. [Code 4 : mutants]